Art. 1DĂ©nomination
Il est constitué sous la dénomination Centre for Applied Human Innovation (HUMANOVA), une association à but non lucratif régie par les articles 60 à 79 du Code civil suisse.
Art. 2Siège
Le siège de l'Association est fixé à Genthod, Canton de Genève, Suisse. L'Association peut exercer ses activités en Suisse et à l'étranger.
Art. 3But
L'Association a pour but de promouvoir la santé, la performance humaine, le bien-être, la longévité, l'innovation, l'inclusion sociale ainsi que le bien-être animal et la protection des êtres vivants vulnérables — par des activités éducatives, des projets d'innovation et de recherche, et la collaboration avec des acteurs académiques, institutionnels et économiques.
Art. 4Moyens
L'Association peut organiser des formations et événements éducatifs, développer et gérer des projets et plateformes, collaborer avec des partenaires publics ou privés, fournir des prestations en lien avec son but, participer à des programmes de financement, dons ou subventions, et exercer des activités économiques accessoires.
Art. 5Membres
Peuvent être membres les personnes physiques ou morales soutenant le but de l'Association. L'admission et la résiliation sont décidées par le Comité conformément aux règlements internes.
Art. 6Organes
Les organes de l'Association sont : l'Assemblée générale, le Comité, et l'Auditeur externe (si nommé).
Art. 7Assemblée générale
L'Assemblée générale est l'autorité suprême. Elle se réunit au moins une fois par an et statue sur l'adoption des statuts, l'élection du Comité, l'approbation des comptes, la fixation des cotisations et la dissolution. Les décisions sont prises à la majorité simple.
Art. 8Comité
Le Comité est composé d'au moins trois membres, élus pour un mandat d'un an renouvelable. Il assure la gestion et la représentation de l'Association, peut adopter des règlements internes, créer des départements, déléguer des missions et rémunérer des prestations professionnelles.
Art. 9Ressources financières
Les ressources comprennent les cotisations, dons et subventions, revenus d'activités conformes au but, et toute autre ressource autorisée par la loi.
Art. 10Caractère non lucratif
L'Association ne distribue aucun bénéfice à ses membres. Les excédents sont intégralement réinvestis dans la réalisation de son but. Des rémunérations peuvent être versées pour des prestations professionnelles effectives.
Art. 11Responsabilité
Seuls les biens de l'Association répondent de ses engagements. Les membres ne sont pas personnellement responsables.
Art. 12Dissolution
En cas de dissolution, les actifs sont attribués à une organisation poursuivant un but d'intérêt public similaire. Ils ne peuvent être répartis entre les membres.
Art. 13Entrée en vigueur
Les présents statuts entrent en vigueur dès leur adoption par l'Assemblée constitutive.